Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GSA BRASSERIES
Numéro de dépôt :
1702353
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2001
Présentation de la marque GSA BRASSERIES
Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) GSA BRASSERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GSA BRASSERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GSA BRASSERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSA BRASSERIES est expirée depuis le 11 mars 2001.
GSA BRASSERIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13